CONDITIONS D’UTILISATION – YuleSens

Aperçu

Le site www.yulesens.be est exploité par YuleSens – Sandrine Hanusie. En accédant au site et/ou en effectuant un achat, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation ainsi que nos Politiques (confidentialité, expédition, retours).

Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. La version la plus récente est toujours disponible sur cette page.

Article 1 – Utilisation du site

Vous déclarez avoir l’âge légal de votre pays de résidence. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illégales et à ne pas y introduire de code nuisible (virus, etc.).

Article 2 – Boutique en ligne

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. qui fournit la plateforme e-commerce. Les contenus du site sont fournis à titre informatif et peuvent être mis à jour sans préavis.

Article 3 – Produits et disponibilité

Nos créations sont artisanales ; certaines quantités peuvent être limitées. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’arrêter un produit à tout moment. Les couleurs et photos présentées visent à être fidèles mais peuvent varier selon les écrans.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros, TVA selon statut en vigueur, hors frais d’expédition précisés au moment de la commande. Les prix peuvent être modifiés sans préavis.

Article 5 – Commandes et facturation

Nous pouvons refuser ou annuler une commande (ex. suspicion de fraude). Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les tenir à jour. Les paiements sont traités via Shopify Payments et autres moyens proposés au paiement.

Article 6 – Expédition, livraison et retours

Les modalités d’expédition, délais indicatifs, frais et conditions de retour sont détaillés dans notre Politique d’expédition et notre Politique de retour et de remboursement. En passant commande, vous les acceptez.

Article 7 – Outils et services tiers

Le site peut donner accès à des outils ou contenus de tiers. Leur utilisation se fait sous votre seule responsabilité. Nous ne sommes pas responsables des sites tiers vers lesquels nous redirigeons.

Article 8 – Données personnelles

La collecte et l’usage de vos données sont décrits dans notre Politique de confidentialité. Vous y trouverez vos droits d’accès, de rectification et de suppression.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, visuels, logos et contenus du site sont la propriété de YuleSens ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Article 10 – Utilisations interdites

Il est interdit d’utiliser le site pour :
(a) des fins illégales ; (b) porter atteinte aux droits de tiers ; (c) transmettre des contenus offensants ou nuisibles ; (d) collecter des données sans consentement ; (e) contourner les mesures de sécurité du site.

Article 11 – Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, YuleSens ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser. Le service est fourni « tel quel » et « selon disponibilité ».

Article 12 – Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser YuleSens contre toute réclamation liée à la violation par vous des présentes Conditions ou des droits d’un tiers.

Article 13 – Dissociabilité

Si une clause est jugée invalide, les autres demeurent applicables.

Article 14 – Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au site en cas de manquement aux présentes Conditions. Les obligations nées avant la résiliation demeurent applicables.

Article 15 – Loi applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit belge. Tout litige relève des tribunaux compétents de l’arrondissement du siège de YuleSens.

Article 16 – Contact

YuleSens – Sandrine Hanuise
Boulevard Pire Lefébvre Desnouettes 71, 1420 Braine-l’Alleud, Belgique
info@yulesens.be